Informations légales

  1. Accueil
  2. Informations légales

Les Petits Brins d’Isabelle – Isabelle Monnerot-Dumaine

SIRET : 494 152 895 00020

Édition du site

Le présent site est la propriété de IMD Conseil.
Directrice de la publication : Isabelle Monnerot-Dumaine.
Hébergement : OVH.com
Développement du site : www.imdconseil.com

Droits d’auteur et droit de reproduction

Le nom de domaine « lespetitsbrins.com » est réservé par IMD Conseil.

Par ailleurs, l’ensemble du site (textes, logo, images et illustrations) et chacun de ses éléments pris séparément relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et plus largement de la propriété intellectuelle (incluant notamment la protection au titre du droit d’auteur).

Tous les travaux exposés dans la boutique et le site dans son ensemble sont la propriété d’Isabelle Monnerot-Dumaine.

Tous les droits de reproduction, de représentation et de communication publique sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et représentations visuelles, audiovisuelles, audios, photographiques, iconographies, logos ou autres.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou autre type de support, quel qu’il soit, sans autorisation expresse du directeur de la publication, est formellement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Politique de protection des données personnelles

o Nature des données recueillies
Les informations que nous sommes amenés à recueillir proviennent de la communication volontaire de votre adresse électronique et coordonnées vous permettant de recevoir une information ou un produit lors d’une commande ou d’un contact.

o Droit d’accès, de modification et de suppression
Conformément à l’article 27 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression concernant les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir.
Vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant un courrier à via le formulaire de contact.

Menu